Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... tramways électriques et de chemins de fer , d'au- tre part , ainsi que de la série de prix et du cahier des charges annexés à cette convention . Une copie certifiée conforme de ces conventions , série de prix et cahier des charges ...
... tramways électriques et de chemins de fer , d'au- tre part , ainsi que de la série de prix et du cahier des charges annexés à cette convention . Une copie certifiée conforme de ces conventions , série de prix et cahier des charges ...
Page 22
... tramways électriques et de chemins de fer , société anonyme , dont le siège social est à Paris , boulevard Malesherbes , n ° 9 , représentée par M. de Ségur - Lamoignon , président du conseil d'ad- ministration , et par M. Charles Le ...
... tramways électriques et de chemins de fer , société anonyme , dont le siège social est à Paris , boulevard Malesherbes , n ° 9 , représentée par M. de Ségur - Lamoignon , président du conseil d'ad- ministration , et par M. Charles Le ...
Page 70
... tramways de l'Indre . Ledit avenant et le plan susvisés resteront annexés au présent décret . Tramway de Vierzon à Graçay et à la limite du département de l'Indre . AVENANT AU TRAITÉ DE RÉTROCESSION L'an 1904 , entre les soussignés : M ...
... tramways de l'Indre . Ledit avenant et le plan susvisés resteront annexés au présent décret . Tramway de Vierzon à Graçay et à la limite du département de l'Indre . AVENANT AU TRAITÉ DE RÉTROCESSION L'an 1904 , entre les soussignés : M ...
Page 71
... tramways à la compagnie du chemin de fer de l'Est- Marseille , comme concessionnaire du tramway du marché des Capucins à la Blancarde . Art . 1. Sont approuvés ; - 1o La substitution de la compagnie générale française de tramways à la ...
... tramways à la compagnie du chemin de fer de l'Est- Marseille , comme concessionnaire du tramway du marché des Capucins à la Blancarde . Art . 1. Sont approuvés ; - 1o La substitution de la compagnie générale française de tramways à la ...
Page 72
... tramways , société anonyme au capital de 32 millions de francs , dont le siège social est à Paris , 29 , rue de Londres , agissant en cette qualité et en vertu des pouvoirs qui lui ont été spéciale- ment délégués par ledit conseil d ...
... tramways , société anonyme au capital de 32 millions de francs , dont le siège social est à Paris , 29 , rue de Londres , agissant en cette qualité et en vertu des pouvoirs qui lui ont été spéciale- ment délégués par ledit conseil d ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons