Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... tarifs généraux et spéciaux applicables à l'ensemble du réseau . Les propriétaires ou concessionnaires de l'outillage public des ports ma- ritimes , ainsi que ceux des ports de navigation intérieure , pourront égale- ment obtenir l ...
... tarifs généraux et spéciaux applicables à l'ensemble du réseau . Les propriétaires ou concessionnaires de l'outillage public des ports ma- ritimes , ainsi que ceux des ports de navigation intérieure , pourront égale- ment obtenir l ...
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... tarifs généraux et spéciaux en vigueur sur l'ensemble du réseau des Landes y seront applicables . Lorsque les recettes brutes annuelles dépasseront 4.000 fr . par kilo- mètre , les concessionnaires seront tenus de verser le quart de l ...
... tarifs généraux et spéciaux en vigueur sur l'ensemble du réseau des Landes y seront applicables . Lorsque les recettes brutes annuelles dépasseront 4.000 fr . par kilo- mètre , les concessionnaires seront tenus de verser le quart de l ...
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... TARIF Applicable à toutes les lignes faisant l'objet de la concession à l'exception de de celle d'Avranches Ouest à Avranches - Ville ( Raccordement à crémaillère ) PRIX de Totaux péage transport 4 classe . grais . Houille . Marne ...
... TARIF Applicable à toutes les lignes faisant l'objet de la concession à l'exception de de celle d'Avranches Ouest à Avranches - Ville ( Raccordement à crémaillère ) PRIX de Totaux péage transport 4 classe . grais . Houille . Marne ...
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... TARIF applicable à la ligne d'Avranches - Ouest et Avranches - Ville ( Raccordement à crémaillère ) . 40 MARCHANDISES DE ... tarifs proposés d'après cette base seront soumis à l'homologation du préfet ou du ministre des travaux publics ...
... TARIF applicable à la ligne d'Avranches - Ouest et Avranches - Ville ( Raccordement à crémaillère ) . 40 MARCHANDISES DE ... tarifs proposés d'après cette base seront soumis à l'homologation du préfet ou du ministre des travaux publics ...
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... tarif ne sont point applicables : 1 ° Aux denrées et objets qui ne sont pas nommément énoncés dans le tarif et qui ne pèseraient pas 200 kilogrammes , sous le volume d'un mètre cube ; 2o Aux matières inflammables ou explosibles , aux ...
... tarif ne sont point applicables : 1 ° Aux denrées et objets qui ne sont pas nommément énoncés dans le tarif et qui ne pèseraient pas 200 kilogrammes , sous le volume d'un mètre cube ; 2o Aux matières inflammables ou explosibles , aux ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons