Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... ( commune avec la ligne d'Ychoux à Pissos ) ; 2o Moustey . Les stations et haltes seront , au minimum , du type de ... communes intéressées du montant de leurs avances à l'époque et dans les conditions fixées par l'article 15 de la loi du ...
... ( commune avec la ligne d'Ychoux à Pissos ) ; 2o Moustey . Les stations et haltes seront , au minimum , du type de ... communes intéressées du montant de leurs avances à l'époque et dans les conditions fixées par l'article 15 de la loi du ...
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... commune de Vierzon- Bourgneuf ; 2o L'avenant au cahier des charges annexé au décret susvisé du 4 août 1902 , passé les 17-21 juin 1904 , entre le préfet du Cher , agissant au nom du département et la Compagnie des tramways de l'Indre ...
... commune de Vierzon- Bourgneuf ; 2o L'avenant au cahier des charges annexé au décret susvisé du 4 août 1902 , passé les 17-21 juin 1904 , entre le préfet du Cher , agissant au nom du département et la Compagnie des tramways de l'Indre ...
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... commune , en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 2 octobre 1903 , et sous réserve de l ... commune de Doulon , et aboutissant au passage à niveau de la gare du chemin de fer sur la commune de Chantenay , en suivant ...
... commune , en vertu de la délibération du conseil municipal en date du 2 octobre 1903 , et sous réserve de l ... commune de Doulon , et aboutissant au passage à niveau de la gare du chemin de fer sur la commune de Chantenay , en suivant ...
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... communes de Nantes , de Doulon et de Chantenay : A. Ligne des quais de la Loire , concédée par décrets des 21 août 1877 ... commune de Chantenay en suivant le boulevard Sébastopol , le quai de Richebourg , le quai du Port - Maillard , le ...
... communes de Nantes , de Doulon et de Chantenay : A. Ligne des quais de la Loire , concédée par décrets des 21 août 1877 ... commune de Chantenay en suivant le boulevard Sébastopol , le quai de Richebourg , le quai du Port - Maillard , le ...
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... ( Commune d'Eteignières ) . Conseil d'Etat . Recours . Double degré de juridiction . - Ne sont pas recevables des conclusions présentées directement devant le Conseil d'Etat ( I ) ( Commune d'Eteignières ) . - --- - I. Considérant qu'il ...
... ( Commune d'Eteignières ) . Conseil d'Etat . Recours . Double degré de juridiction . - Ne sont pas recevables des conclusions présentées directement devant le Conseil d'Etat ( I ) ( Commune d'Eteignières ) . - --- - I. Considérant qu'il ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons