Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... août 1871 et du 11 juin 1880 ; des décrets des 6 août 1881 , 20 mars 1882 , du 23 dé- cembre 1885 et du 13 février 1900 ; des délibérations du conseil général des Landes en date des 9 avril et 19 août 1902 , D'une part ; Et MM . Pierre ...
... août 1871 et du 11 juin 1880 ; des décrets des 6 août 1881 , 20 mars 1882 , du 23 dé- cembre 1885 et du 13 février 1900 ; des délibérations du conseil général des Landes en date des 9 avril et 19 août 1902 , D'une part ; Et MM . Pierre ...
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... août 1902 , et sous réserve de l'approba- tion par l'assemblée générale des actionnaires dans le délai d'une année après la promulgation de la loi qui aura approuvé les présentes , D'autre part , Il a éte dit et exposé ce qui suit : La ...
... août 1902 , et sous réserve de l'approba- tion par l'assemblée générale des actionnaires dans le délai d'une année après la promulgation de la loi qui aura approuvé les présentes , D'autre part , Il a éte dit et exposé ce qui suit : La ...
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... août suivant , et dans les conditions stipulées à cet avenant et à la convention précitée du 29 janvier 1904 . La société des chemins de fer d'intérêt local du département des Landes a , de son côté , contracté l'engagement de ...
... août suivant , et dans les conditions stipulées à cet avenant et à la convention précitée du 29 janvier 1904 . La société des chemins de fer d'intérêt local du département des Landes a , de son côté , contracté l'engagement de ...
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... août 1871 et 11 juin 1880 , des décrets des 6 août 1881 , 20 mars 1882 et 13 février 1900 et des délibérations du conseil général en date des 21 août 1901 , 21 août 1902 , 22 avril 1903 et 13 avril 1904 , D'une part ; Et la société ...
... août 1871 et 11 juin 1880 , des décrets des 6 août 1881 , 20 mars 1882 et 13 février 1900 et des délibérations du conseil général en date des 21 août 1901 , 21 août 1902 , 22 avril 1903 et 13 avril 1904 , D'une part ; Et la société ...
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... août 1904 ] Loi ayant pour objet : 1 ° la construction d'une écluse de com- munication entre le bassin Bellot , au port du Havre ; et les quais maritimes du canal de Tancarville ; 2 ° l'acquisition des terrains nécessaires à la ...
... août 1904 ] Loi ayant pour objet : 1 ° la construction d'une écluse de com- munication entre le bassin Bellot , au port du Havre ; et les quais maritimes du canal de Tancarville ; 2 ° l'acquisition des terrains nécessaires à la ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons