Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... 1 Art . 53 bis . L'agent voyer en chef du département et les agents voyers d'arrondissement et cantonaux , dans l'étendue de leur circonscrip- tion , auront droit au transport gratuit dans les voitures de 1re classe . - Art . 65. Les ...
... 1 Art . 53 bis . L'agent voyer en chef du département et les agents voyers d'arrondissement et cantonaux , dans l'étendue de leur circonscrip- tion , auront droit au transport gratuit dans les voitures de 1re classe . - Art . 65. Les ...
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... 1er arrondissement du canal de Montbéliard à la Haute- Saône restera , néanmoins , chargé du règlement définitif des comptes de l'entreprise du bief de partage du dit canal . Arrêté du 29 décembre 1904. La composition des Commissions ...
... 1er arrondissement du canal de Montbéliard à la Haute- Saône restera , néanmoins , chargé du règlement définitif des comptes de l'entreprise du bief de partage du dit canal . Arrêté du 29 décembre 1904. La composition des Commissions ...
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... arrondissement unique ( M. Pestre , Conducteur des Ponts et Chaussées faisant fonctions d'Ingénieur ordinaire à Nîmes ) , sont divisés en deux arrondissements , savoir : 1er Arrondissement . Ligne d'Aigues - Mortes au Grau du Roi : M ...
... arrondissement unique ( M. Pestre , Conducteur des Ponts et Chaussées faisant fonctions d'Ingénieur ordinaire à Nîmes ) , sont divisés en deux arrondissements , savoir : 1er Arrondissement . Ligne d'Aigues - Mortes au Grau du Roi : M ...
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... 1er arrondissement de Lille , du service des voies navigables du Nord et du Pas - de - Calais , en remplacement de M. Delemer , précédemment appelé à une autre destination . Décision du 20 janvier 1905.-M. Eynaud ( Marius ) , conducteur ...
... 1er arrondissement de Lille , du service des voies navigables du Nord et du Pas - de - Calais , en remplacement de M. Delemer , précédemment appelé à une autre destination . Décision du 20 janvier 1905.-M. Eynaud ( Marius ) , conducteur ...
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... 1er . Le chemin de fer qui fait l'objet du présent cahier des charges ... arrondissement miné- . ralogique d'Arras . Il sera à traction par locomotive ... 1,44 . La largeur des caisses des véhicules ainsi que leur chargement et celle du ...
... 1er . Le chemin de fer qui fait l'objet du présent cahier des charges ... arrondissement miné- . ralogique d'Arras . Il sera à traction par locomotive ... 1,44 . La largeur des caisses des véhicules ainsi que leur chargement et celle du ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons