Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... établissement , dans le département de la Loire , du chemin de fer d'in- térêt local de Pouilly - les - Nonains à Renaison . ( N ° 2 ) [ 29 juin 1904 ] Loi déclarant d'utilité publique , à titre d'intérêt général , l'établissement du ...
... établissement , dans le département de la Loire , du chemin de fer d'in- térêt local de Pouilly - les - Nonains à Renaison . ( N ° 2 ) [ 29 juin 1904 ] Loi déclarant d'utilité publique , à titre d'intérêt général , l'établissement du ...
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... établissement d'embranche- ments particuliers se raccordant avec la ligne de Miramas à l'Estaque , dans les conditions résultant pour les propriétaires de mines et d'usines de l'article 62 du cahier des charges et des tarifs généraux et ...
... établissement d'embranche- ments particuliers se raccordant avec la ligne de Miramas à l'Estaque , dans les conditions résultant pour les propriétaires de mines et d'usines de l'article 62 du cahier des charges et des tarifs généraux et ...
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... établissement dont il s'agit sont exécutés conformément aux conditions du cahier des charges et aux types des lignes des Landes et qu'ils sont complètement terminés . Art . 3. Les travaux de premier établissement ou de parachèvement ...
... établissement dont il s'agit sont exécutés conformément aux conditions du cahier des charges et aux types des lignes des Landes et qu'ils sont complètement terminés . Art . 3. Les travaux de premier établissement ou de parachèvement ...
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... établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local dans le département de la Manche . --- Art . 1er . Est déclaré d'utilité publique l'établissement , dans le dé- partement , de la Manche , d'un réseau de chemins de fer d ...
... établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local dans le département de la Manche . --- Art . 1er . Est déclaré d'utilité publique l'établissement , dans le dé- partement , de la Manche , d'un réseau de chemins de fer d ...
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... établissement et à l'exploitation des lignes , notamment : a ) Les études et la confection des avant - projets et projets définitifs ; b ) L'acquisition des terrains nécessaires à l'établissement de la plate- forme du chemin de fer ...
... établissement et à l'exploitation des lignes , notamment : a ) Les études et la confection des avant - projets et projets définitifs ; b ) L'acquisition des terrains nécessaires à l'établissement de la plate- forme du chemin de fer ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons