TRAITÉ

DE

DE

LA LÉGISLATION DES THÉATRES.

PARIS, IMPRIMERIE DE AUGUSTE MIE,

Rue Joquelet, nog, place de la Bourse.

DE LA LÉGISLATION

DES THÉATRES

OU

EXPOSÉ COMPLET ET MÉTHODIQUE
DES LOIS ET DE LA JURISPRUDENCE
RELATIVEMENT AUX THÉATRES ET SPECTACLES PUBLICS;

RENFERMANT
1° Un traité des droits et obligations des directeurs, auteurs, acteurs
es et autres personnes attachées au théâtre, dans leurs rapports avec

l'autorité et le public et dans leurs intérêts privés ;
2° Le texte des lois, décrels, ordonnances , réglements et circulaires ;

PAR M. VIVIEN,

Avocat à la Cour royale,
ET M. EDMOND BLANC,
Avocat aux conseils du Roi et à la Cour de cassation.

des

PARIS,
BRISSOT-THIVARS, ÉDITEUR,

RUE DE L'ABBAYE, N° 14;
Mme CHARLES-BECHET, LIBRAIRE,

QUAI DES AUGUSTINS, no 59.

1830.

TABLE DES MATIÈRES.

Page ix

INTRODUCTION.

Division de l'ouvrage.

12

PREMIÈRE PARTIE. Des Théâtres dans leurs rapports

avec l'administration publique.

Titre I. De l'autorisation d'ouverture d'un Théâtre ; ses

conditions accessoires; priviléges attachés à quelques

entreprises.

Ibid.

CHAPITRE 1. De l'autorisation.

Chap, Ir. Conditions accessoires de l'autorisation. 15

S. 1. Fixation du siége de l'entreprise et du ressort de son

exploitation.

S. 2. Fixation des genres.

20

$. 3. Nomination d'un directeur par le ministre. 24

Caap. 111. Priviléges attribués aux Théâtres autorisés, ou à

quelques uns d'entre eux.

35

S. 1. Droit de location des salles de spectacle. lbid.

$. 2. Droit de l'Opéra à une redevance des Théâtres se-

condaires de Paris.

40

$. 3. Droit des grands Théâtres de Paris sur leurs réper-

toires.

S. 4. Droit de certains Théâtres aux bals masqués. 45

$. 5. Droit des Théâtres des départements à une redevance

de la part des spectacles de curiosité. :

47

Titre II. De la surveillance des Théâtres après l'autorisation;

police des représentations; censure; impôt des pauyres. 51

CHAPITRE 1. Nature et limite de l'autorité confiée au pouvoir

municipal.

52

S. 1. Pouvoirs de l'autorité municipale dans l'interêt de .

l'ordre et de la sûreté publique.