Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 73, Part 2A. Dumas, 1903 - Civil engineering |
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... résulte avec les prévisions du devis ; ... - VI . En ce qui concerne l'application du rabais de l'adjudica- tion aux ébrasements , découpures et inscriptions et aux tympans en ciment : Considérant qu'il résulte de l'instruction que ces ...
... résulte avec les prévisions du devis ; ... - VI . En ce qui concerne l'application du rabais de l'adjudica- tion aux ébrasements , découpures et inscriptions et aux tympans en ciment : Considérant qu'il résulte de l'instruction que ces ...
Page 593
... résulte du procès - verbal susvisé que des arbres plantés sur la route nationale n ° 79 ont été mutilés par un âne apparte- nant au requérant ; que celui - ci n'apporte aucune preuve à l'encontre des énonciations dudit procès - verbal ...
... résulte du procès - verbal susvisé que des arbres plantés sur la route nationale n ° 79 ont été mutilés par un âne apparte- nant au requérant ; que celui - ci n'apporte aucune preuve à l'encontre des énonciations dudit procès - verbal ...
Page 977
... résulte de l'instruction que l'accident survenu au che- val du sieur Meunier a été occasionné par le mauvais état d'entretien de la voie publique au point où l'accident s'est produit ; qu'ainsi c'est à tort que l'arrêté attaqué a rejeté ...
... résulte de l'instruction que l'accident survenu au che- val du sieur Meunier a été occasionné par le mauvais état d'entretien de la voie publique au point où l'accident s'est produit ; qu'ainsi c'est à tort que l'arrêté attaqué a rejeté ...
Contents
févr Expropriation Allocation dune indemnité supérieure aux offres | 11 |
AGNES | 171 |
ALAMAGNY | 473 |
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er avril 1er septembre 1re classe 2º classe 3e arrondissement annexé août approuvée arrêté autorisé avril ballast Bourg-Madame cahier des charges centimes centimètres chemin de fer chemin vicinal ci-après compris concédé concession concessionnaire sera tenu conducteur de 2º conducteur principal conformément conseil d'Etat conseil de préfecture Considérant qu'il résulte construction convention date déclaration d'utilité publique dépenses dispositions embranchement fer d'intérêt fixé frais gares Haute-Garonne indemnité kilogr kilogrammes kilomètre l'administration l'article l'Etat l'exécution l'exploitation largeur ligne de tramway locomotives loi du 11 marchandises matériel roulant maximum mètre linéaire ministre des travaux navigation Nièvre ordinaire du département payer péage place Esquirol préfet présent décret rails requérant réseau résulte de l'instruction rétrocessionnaire Rosendaël route nationale Saône-et-Loire section seront service des études service du contrôle service ordinaire sieur société stations tarifs tion total traction transport des voyageurs Travaux publics type voie ferrée voie publique voitures wagons