Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 73, Part 2A. Dumas, 1903 - Civil engineering |
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... ment des Vosges , d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite , entre la Neuveville - les - Raon et Raon - sur - Plaine . Loi déclarant d'utilité publique l'établissement , dans le départe- ment de la Marne , du chemin de fer d ...
... ment des Vosges , d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite , entre la Neuveville - les - Raon et Raon - sur - Plaine . Loi déclarant d'utilité publique l'établissement , dans le départe- ment de la Marne , du chemin de fer d ...
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... ment du Cher , des chemins de fer d'intérêt local à voie de un mètre : 4 ° d'Argent à la Guerche , avec embranchement de Neuilly à Saint - Satur ; 2 ° de Saint - Florent à Marçais 617 164 619 165 29 déc . Loi ayant pour objet de ...
... ment du Cher , des chemins de fer d'intérêt local à voie de un mètre : 4 ° d'Argent à la Guerche , avec embranchement de Neuilly à Saint - Satur ; 2 ° de Saint - Florent à Marçais 617 164 619 165 29 déc . Loi ayant pour objet de ...
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... ment de classe supérieure à celle que comporte son abonnement . Absence de contravention . 20 Refus , par un abonné , de payer le supplément de prix afférent à la place qu'il occupe . Con- damnation justifiée . ( Sieur Alamagny ) ...
... ment de classe supérieure à celle que comporte son abonnement . Absence de contravention . 20 Refus , par un abonné , de payer le supplément de prix afférent à la place qu'il occupe . Con- damnation justifiée . ( Sieur Alamagny ) ...
Contents
févr Expropriation Allocation dune indemnité supérieure aux offres | 11 |
AGNES | 171 |
ALAMAGNY | 473 |
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er avril 1er septembre 1re classe 2º classe 3e arrondissement annexé août approuvée arrêté autorisé avril ballast Bourg-Madame cahier des charges centimes centimètres chemin de fer chemin vicinal ci-après compris concédé concession concessionnaire sera tenu conducteur de 2º conducteur principal conformément conseil d'Etat conseil de préfecture Considérant qu'il résulte construction convention date déclaration d'utilité publique dépenses dispositions embranchement fer d'intérêt fixé frais gares Haute-Garonne indemnité kilogr kilogrammes kilomètre l'administration l'article l'Etat l'exécution l'exploitation largeur ligne de tramway locomotives loi du 11 marchandises matériel roulant maximum mètre linéaire ministre des travaux navigation Nièvre ordinaire du département payer péage place Esquirol préfet présent décret rails requérant réseau résulte de l'instruction rétrocessionnaire Rosendaël route nationale Saône-et-Loire section seront service des études service du contrôle service ordinaire sieur société stations tarifs tion total traction transport des voyageurs Travaux publics type voie ferrée voie publique voitures wagons