Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 73, Part 2A. Dumas, 1903 - Civil engineering |
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... exploitation , le concessionnaire sera tenu de prélever sur les dépenses d'exploitation une somme de 200 francs par kilo- mètre ; toutefois ce prélèvement ne sera fait que pendant les années où la recette atteindra au minimum 3,000 ...
... exploitation , le concessionnaire sera tenu de prélever sur les dépenses d'exploitation une somme de 200 francs par kilo- mètre ; toutefois ce prélèvement ne sera fait que pendant les années où la recette atteindra au minimum 3,000 ...
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... exploitation des chemins de fer pendant les exercices 4901 et 1900 .. Alsace Lorraine . Résultats généraux de l'exploitation des chemins de fer pendant les exercices 4901 et 1900 .. Autriche - Hongrie . Résultats généraux de l ...
... exploitation des chemins de fer pendant les exercices 4901 et 1900 .. Alsace Lorraine . Résultats généraux de l'exploitation des chemins de fer pendant les exercices 4901 et 1900 .. Autriche - Hongrie . Résultats généraux de l ...
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... exploitation des chemins de fer pendant les exercices 4901-1902 et 1900-1901 .. Portugal . Résultats généraux de l'exploitation des chemins de fer 286 en 1900 et 1899 .. Prusse . Résultats d'exploitation du réseau des chemins de fer de ...
... exploitation des chemins de fer pendant les exercices 4901-1902 et 1900-1901 .. Portugal . Résultats généraux de l'exploitation des chemins de fer 286 en 1900 et 1899 .. Prusse . Résultats d'exploitation du réseau des chemins de fer de ...
Contents
févr Expropriation Allocation dune indemnité supérieure aux offres | 11 |
AGNES | 171 |
ALAMAGNY | 473 |
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er avril 1er septembre 1re classe 2º classe 3e arrondissement annexé août approuvée arrêté autorisé avril ballast Bourg-Madame cahier des charges centimes centimètres chemin de fer chemin vicinal ci-après compris concédé concession concessionnaire sera tenu conducteur de 2º conducteur principal conformément conseil d'Etat conseil de préfecture Considérant qu'il résulte construction convention date déclaration d'utilité publique dépenses dispositions embranchement fer d'intérêt fixé frais gares Haute-Garonne indemnité kilogr kilogrammes kilomètre l'administration l'article l'Etat l'exécution l'exploitation largeur ligne de tramway locomotives loi du 11 marchandises matériel roulant maximum mètre linéaire ministre des travaux navigation Nièvre ordinaire du département payer péage place Esquirol préfet présent décret rails requérant réseau résulte de l'instruction rétrocessionnaire Rosendaël route nationale Saône-et-Loire section seront service des études service du contrôle service ordinaire sieur société stations tarifs tion total traction transport des voyageurs Travaux publics type voie ferrée voie publique voitures wagons