Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 73, Part 2A. Dumas, 1903 - Civil engineering |
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... kilomètre , pour constituer un fonds spécial de renouvelle- ment , jusqu'à concurrence de 2.000 francs par kilomètre ; toutefois , ce prélèvement ne sera fait que pendant les années où la recette atteindra 3.500 francs par kilomètre ...
... kilomètre , pour constituer un fonds spécial de renouvelle- ment , jusqu'à concurrence de 2.000 francs par kilomètre ; toutefois , ce prélèvement ne sera fait que pendant les années où la recette atteindra 3.500 francs par kilomètre ...
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... kilomètre de ligne exploitée , la ville pourra imposer à la société la rétrocession d'une nouvelle extension du réseau par fractions de 2 kilomètres en moyenne , au choix de la ville quant au tracé ; chacune des fractions nouvelles sera ...
... kilomètre de ligne exploitée , la ville pourra imposer à la société la rétrocession d'une nouvelle extension du réseau par fractions de 2 kilomètres en moyenne , au choix de la ville quant au tracé ; chacune des fractions nouvelles sera ...
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... kilomètres . Les kilomètres en sus . Les foins , fourrages , pailles et toutes marchandises ne pesant pas 400 kilogrammes sous le volume de 1 mètre cube , par wagon et par kilomètre , 60 centimes . Tarif spéciaux ( Animaux vivants ) ...
... kilomètres . Les kilomètres en sus . Les foins , fourrages , pailles et toutes marchandises ne pesant pas 400 kilogrammes sous le volume de 1 mètre cube , par wagon et par kilomètre , 60 centimes . Tarif spéciaux ( Animaux vivants ) ...
Contents
févr Expropriation Allocation dune indemnité supérieure aux offres | 11 |
AGNES | 171 |
ALAMAGNY | 473 |
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er avril 1er septembre 1re classe 2º classe 3e arrondissement annexé août approuvée arrêté autorisé avril ballast Bourg-Madame cahier des charges centimes centimètres chemin de fer chemin vicinal ci-après compris concédé concession concessionnaire sera tenu conducteur de 2º conducteur principal conformément conseil d'Etat conseil de préfecture Considérant qu'il résulte construction convention date déclaration d'utilité publique dépenses dispositions embranchement fer d'intérêt fixé frais gares Haute-Garonne indemnité kilogr kilogrammes kilomètre l'administration l'article l'Etat l'exécution l'exploitation largeur ligne de tramway locomotives loi du 11 marchandises matériel roulant maximum mètre linéaire ministre des travaux navigation Nièvre ordinaire du département payer péage place Esquirol préfet présent décret rails requérant réseau résulte de l'instruction rétrocessionnaire Rosendaël route nationale Saône-et-Loire section seront service des études service du contrôle service ordinaire sieur société stations tarifs tion total traction transport des voyageurs Travaux publics type voie ferrée voie publique voitures wagons