Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 73, Part 2A. Dumas, 1903 - Civil engineering |
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... Cours d'eau non navigables , ni flottables . -- Curage ( Sieur Fercot ) Caractère de cours d'eau non navigable ni flottable . Décidé que le ruisseau dit Fossé de la ville ou de l'Aigle ( Oise ) constituait un cours d'eau naturel et non ...
... Cours d'eau non navigables , ni flottables . -- Curage ( Sieur Fercot ) Caractère de cours d'eau non navigable ni flottable . Décidé que le ruisseau dit Fossé de la ville ou de l'Aigle ( Oise ) constituait un cours d'eau naturel et non ...
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... cours qui n'éclairent comme pièces habitables que des cuisines , le minimum de surface peut être réduit à 15 mètres . Les cours dites courettes , sur lesquelles sont exclusivement éclairées et aérées des pièces qui ne peuvent être ...
... cours qui n'éclairent comme pièces habitables que des cuisines , le minimum de surface peut être réduit à 15 mètres . Les cours dites courettes , sur lesquelles sont exclusivement éclairées et aérées des pièces qui ne peuvent être ...
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... cours qui n'éclairent comme pièces habitables que des cuisines les dimensions du gabarit sont modifiées ainsi qu'il suit : Surface minimum de la cour Vue directe minimum Hauteur maximum de la verticale Rayon maximum de l'arc de cercle ...
... cours qui n'éclairent comme pièces habitables que des cuisines les dimensions du gabarit sont modifiées ainsi qu'il suit : Surface minimum de la cour Vue directe minimum Hauteur maximum de la verticale Rayon maximum de l'arc de cercle ...
Contents
févr Expropriation Allocation dune indemnité supérieure aux offres | 11 |
AGNES | 171 |
ALAMAGNY | 473 |
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er avril 1er septembre 1re classe 2º classe 3e arrondissement annexé août approuvée arrêté autorisé avril ballast Bourg-Madame cahier des charges centimes centimètres chemin de fer chemin vicinal ci-après compris concédé concession concessionnaire sera tenu conducteur de 2º conducteur principal conformément conseil d'Etat conseil de préfecture Considérant qu'il résulte construction convention date déclaration d'utilité publique dépenses dispositions embranchement fer d'intérêt fixé frais gares Haute-Garonne indemnité kilogr kilogrammes kilomètre l'administration l'article l'Etat l'exécution l'exploitation largeur ligne de tramway locomotives loi du 11 marchandises matériel roulant maximum mètre linéaire ministre des travaux navigation Nièvre ordinaire du département payer péage place Esquirol préfet présent décret rails requérant réseau résulte de l'instruction rétrocessionnaire Rosendaël route nationale Saône-et-Loire section seront service des études service du contrôle service ordinaire sieur société stations tarifs tion total traction transport des voyageurs Travaux publics type voie ferrée voie publique voitures wagons