Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 73, Part 2A. Dumas, 1903 - Civil engineering |
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... conformément aux dispositions générales du projet ci - dessus visé , pour la substitution de la traction électrique à la traction par chevaux sur le réseau des tramways de Dunkerque , qui a fait l'objet du décret susvisé du 6 avril 1898 ...
... conformément aux dispositions générales du projet ci - dessus visé , pour la substitution de la traction électrique à la traction par chevaux sur le réseau des tramways de Dunkerque , qui a fait l'objet du décret susvisé du 6 avril 1898 ...
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... conformément aux clauses et conditions du cahier des charges ci - dessus visé . Art . 3. Esu approuvée la convention passée , les 6 juin - 8 juillet 1902 , entre le préfet du Cher , agissant au nom du département et la compagnie des ...
... conformément aux clauses et conditions du cahier des charges ci - dessus visé . Art . 3. Esu approuvée la convention passée , les 6 juin - 8 juillet 1902 , entre le préfet du Cher , agissant au nom du département et la compagnie des ...
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... conformément aux clauses et conditions du cahier des charges ci - dessus visé . Art . 3. Est approuvée la convention passée , le 20 février 1903 , entre le préfet du Loiret , au nom du département , et la société en nom collectif ...
... conformément aux clauses et conditions du cahier des charges ci - dessus visé . Art . 3. Est approuvée la convention passée , le 20 février 1903 , entre le préfet du Loiret , au nom du département , et la société en nom collectif ...
Contents
févr Expropriation Allocation dune indemnité supérieure aux offres | 11 |
AGNES | 171 |
ALAMAGNY | 473 |
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er avril 1er septembre 1re classe 2º classe 3e arrondissement annexé août approuvée arrêté autorisé avril ballast Bourg-Madame cahier des charges centimes centimètres chemin de fer chemin vicinal ci-après compris concédé concession concessionnaire sera tenu conducteur de 2º conducteur principal conformément conseil d'Etat conseil de préfecture Considérant qu'il résulte construction convention date déclaration d'utilité publique dépenses dispositions embranchement fer d'intérêt fixé frais gares Haute-Garonne indemnité kilogr kilogrammes kilomètre l'administration l'article l'Etat l'exécution l'exploitation largeur ligne de tramway locomotives loi du 11 marchandises matériel roulant maximum mètre linéaire ministre des travaux navigation Nièvre ordinaire du département payer péage place Esquirol préfet présent décret rails requérant réseau résulte de l'instruction rétrocessionnaire Rosendaël route nationale Saône-et-Loire section seront service des études service du contrôle service ordinaire sieur société stations tarifs tion total traction transport des voyageurs Travaux publics type voie ferrée voie publique voitures wagons