Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 73, Part 2A. Dumas, 1903 - Civil engineering |
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... cahier des charges . Art . 21. — Il est ici spécifié , conformément à l'article 30 de la loi du 11 juin 1880 , que dans la rédaction du cahier des charges sont modifiés les articles suivants du cahier des charges type : 4 , 6 , 11 , 23 ...
... cahier des charges . Art . 21. — Il est ici spécifié , conformément à l'article 30 de la loi du 11 juin 1880 , que dans la rédaction du cahier des charges sont modifiés les articles suivants du cahier des charges type : 4 , 6 , 11 , 23 ...
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... cahier des charges y annexé . Par suite , ladite convention et ledit cahier des charges annulent et remplacent la convention du 30 septembre 1897 et le cahier des charges y annexé . Il sera fait masse des recettes et des dépenses des ...
... cahier des charges y annexé . Par suite , ladite convention et ledit cahier des charges annulent et remplacent la convention du 30 septembre 1897 et le cahier des charges y annexé . Il sera fait masse des recettes et des dépenses des ...
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Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l ... des travaux publics est chargé de l'exécution du présent décret , qui sera ... cahier des charges ci - annexé . - Art . 2. Cette rétrocession , qui n'aura ...
Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l ... des travaux publics est chargé de l'exécution du présent décret , qui sera ... cahier des charges ci - annexé . - Art . 2. Cette rétrocession , qui n'aura ...
Contents
févr Expropriation Allocation dune indemnité supérieure aux offres | 11 |
AGNES | 171 |
ALAMAGNY | 473 |
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er avril 1er septembre 1re classe 2º classe 3e arrondissement annexé août approuvée arrêté autorisé avril ballast Bourg-Madame cahier des charges centimes centimètres chemin de fer chemin vicinal ci-après compris concédé concession concessionnaire sera tenu conducteur de 2º conducteur principal conformément conseil d'Etat conseil de préfecture Considérant qu'il résulte construction convention date déclaration d'utilité publique dépenses dispositions embranchement fer d'intérêt fixé frais gares Haute-Garonne indemnité kilogr kilogrammes kilomètre l'administration l'article l'Etat l'exécution l'exploitation largeur ligne de tramway locomotives loi du 11 marchandises matériel roulant maximum mètre linéaire ministre des travaux navigation Nièvre ordinaire du département payer péage place Esquirol préfet présent décret rails requérant réseau résulte de l'instruction rétrocessionnaire Rosendaël route nationale Saône-et-Loire section seront service des études service du contrôle service ordinaire sieur société stations tarifs tion total traction transport des voyageurs Travaux publics type voie ferrée voie publique voitures wagons