Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 73, Part 2A. Dumas, 1903 - Civil engineering |
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... autorisé à entrer au service municipal de la ville de Fougères . Il sera considéré comme étant en service détaché . 31 mars . M. Léotard ( Maurice ) , commis de 3 classe , est chargé des fonctions de conducteur et autorisé à entrer au ...
... autorisé à entrer au service municipal de la ville de Fougères . Il sera considéré comme étant en service détaché . 31 mars . M. Léotard ( Maurice ) , commis de 3 classe , est chargé des fonctions de conducteur et autorisé à entrer au ...
Page 606
... autorisé à entrer au service de la Compagnie des chemins de fer de P.-L.-M. , en qualité d'In- génieur de la voie . Arrêté du 11 mai . M. Tintant , Ingénieur ordinaire de 2o classe , attaché au service ordinaire du département de l ...
... autorisé à entrer au service de la Compagnie des chemins de fer de P.-L.-M. , en qualité d'In- génieur de la voie . Arrêté du 11 mai . M. Tintant , Ingénieur ordinaire de 2o classe , attaché au service ordinaire du département de l ...
Page 996
... autorisé à entrer au service municipal de la Ville de Toulouse . Il sera considéré comme étant en service détaché . - Idem . M. Sizes ( Jacques ) , conducteur de 3 classe , attaché , dans le département de Tarn - et - Garonne , au ...
... autorisé à entrer au service municipal de la Ville de Toulouse . Il sera considéré comme étant en service détaché . - Idem . M. Sizes ( Jacques ) , conducteur de 3 classe , attaché , dans le département de Tarn - et - Garonne , au ...
Contents
févr Expropriation Allocation dune indemnité supérieure aux offres | 11 |
AGNES | 171 |
ALAMAGNY | 473 |
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er avril 1er septembre 1re classe 2º classe 3e arrondissement annexé août approuvée arrêté autorisé avril ballast Bourg-Madame cahier des charges centimes centimètres chemin de fer chemin vicinal ci-après compris concédé concession concessionnaire sera tenu conducteur de 2º conducteur principal conformément conseil d'Etat conseil de préfecture Considérant qu'il résulte construction convention date déclaration d'utilité publique dépenses dispositions embranchement fer d'intérêt fixé frais gares Haute-Garonne indemnité kilogr kilogrammes kilomètre l'administration l'article l'Etat l'exécution l'exploitation largeur ligne de tramway locomotives loi du 11 marchandises matériel roulant maximum mètre linéaire ministre des travaux navigation Nièvre ordinaire du département payer péage place Esquirol préfet présent décret rails requérant réseau résulte de l'instruction rétrocessionnaire Rosendaël route nationale Saône-et-Loire section seront service des études service du contrôle service ordinaire sieur société stations tarifs tion total traction transport des voyageurs Travaux publics type voie ferrée voie publique voitures wagons