Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 73, Part 2A. Dumas, 1903 - Civil engineering |
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... Nièvre . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , Le conseil d ... Nièvre et , d'autre part , la convention passée , le 23 août 1902 , entre le préfet de la Nièvre et la compagnie des ...
... Nièvre . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des travaux publics , Le conseil d ... Nièvre et , d'autre part , la convention passée , le 23 août 1902 , entre le préfet de la Nièvre et la compagnie des ...
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... Nièvre et la compagnie des chemins de fer de la Nièvre pour arrêter les dispositions nouvelles à substituer aux dispositions de l'article 41 des cahiers des charges annexés aux lois ci - dessus visées des 11 août 1897 et 10 juillet 1900 ...
... Nièvre et la compagnie des chemins de fer de la Nièvre pour arrêter les dispositions nouvelles à substituer aux dispositions de l'article 41 des cahiers des charges annexés aux lois ci - dessus visées des 11 août 1897 et 10 juillet 1900 ...
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... Nièvre , agissant au nom du département , en vertu des délibérations du conseil général en date des 17 avril et 22 août 1901 . D'une part ; Et M. Rousset ( Jules ) , administrateur délégué de la compagnie des chemins de fer de la Nièvre ...
... Nièvre , agissant au nom du département , en vertu des délibérations du conseil général en date des 17 avril et 22 août 1901 . D'une part ; Et M. Rousset ( Jules ) , administrateur délégué de la compagnie des chemins de fer de la Nièvre ...
Contents
févr Expropriation Allocation dune indemnité supérieure aux offres | 11 |
AGNES | 171 |
ALAMAGNY | 473 |
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er avril 1er septembre 1re classe 2º classe 3e arrondissement annexé août approuvée arrêté autorisé avril ballast Bourg-Madame cahier des charges centimes centimètres chemin de fer chemin vicinal ci-après compris concédé concession concessionnaire sera tenu conducteur de 2º conducteur principal conformément conseil d'Etat conseil de préfecture Considérant qu'il résulte construction convention date déclaration d'utilité publique dépenses dispositions embranchement fer d'intérêt fixé frais gares Haute-Garonne indemnité kilogr kilogrammes kilomètre l'administration l'article l'Etat l'exécution l'exploitation largeur ligne de tramway locomotives loi du 11 marchandises matériel roulant maximum mètre linéaire ministre des travaux navigation Nièvre ordinaire du département payer péage place Esquirol préfet présent décret rails requérant réseau résulte de l'instruction rétrocessionnaire Rosendaël route nationale Saône-et-Loire section seront service des études service du contrôle service ordinaire sieur société stations tarifs tion total traction transport des voyageurs Travaux publics type voie ferrée voie publique voitures wagons