CONGRES DE VIENNE ET LES TRAITES DE 18151864 |
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Page 1456
... ordres de Sa Sainteté et à l'exemple donné par d'autres légats envoyés à des Congrès antérieurs , et particulièrement par l'évêque de Nardo Fabio Chigi , envoyé au Congrès de Westphalie , il a l'honneur de pré- senter à Votre Excellence ...
... ordres de Sa Sainteté et à l'exemple donné par d'autres légats envoyés à des Congrès antérieurs , et particulièrement par l'évêque de Nardo Fabio Chigi , envoyé au Congrès de Westphalie , il a l'honneur de pré- senter à Votre Excellence ...
Page 1459
... ordres du gouvernement . Quelles que soient les dispositions des Puissances étrangères , soit qu'elles reconnaissent ... ordre de choses qui vient de s'établir en France . Toutes les Puissances y trouveront la garantie de la conservation ...
... ordres du gouvernement . Quelles que soient les dispositions des Puissances étrangères , soit qu'elles reconnaissent ... ordre de choses qui vient de s'établir en France . Toutes les Puissances y trouveront la garantie de la conservation ...
Page 1468
... ordres ont été donnés pour que la rentrée des contributions en argent , dont plusieurs villes et départements ont été frappés , ne soit pas ultérieurement poursuivie , et qu'à l'avenir aucune contribution de ce genre ne soit demandée ...
... ordres ont été donnés pour que la rentrée des contributions en argent , dont plusieurs villes et départements ont été frappés , ne soit pas ultérieurement poursuivie , et qu'à l'avenir aucune contribution de ce genre ne soit demandée ...
Page 1476
... ordres à la gar- nison française qui occupe le château de Bouillon . Dix - neuvième séance , du 30 juillet 1815 . Les plénipotentiaires se sont occupés de la question des mesures de licenciement , au sujet duquel le duc de Wellington ...
... ordres à la gar- nison française qui occupe le château de Bouillon . Dix - neuvième séance , du 30 juillet 1815 . Les plénipotentiaires se sont occupés de la question des mesures de licenciement , au sujet duquel le duc de Wellington ...
Page 1477
M. CAPEFIGUE. ordres pour que de la part de la France le trafic des esclaves cesse dès à présent , partout et pour toujours . Ce qui avait été fait à cet égard par l'usurpateur était d'abord ... ordres pour que de la part de la France le ...
M. CAPEFIGUE. ordres pour que de la part de la France le trafic des esclaves cesse dès à présent , partout et pour toujours . Ce qui avait été fait à cet égard par l'usurpateur était d'abord ... ordres pour que de la part de la France le ...
Common terms and phrases
20 novembre Annexe armées arrangements autrichien bailliage baron Bavière canton de Genève Capo d'Istria Castlereagh cédés cession commissaires Commission commun comte Confédération Conférence conformément Congrès de Vienne d'après déclaration diète dispositions districts duc de Wellington duché duché de Bouillon duché de Varsovie États forteresse Francfort frontières garantie général gouvernement grand-duc de Hesse grand-duc de Luxembourg Grande-Bretagne guerre Hardenberg Humboldt Impériale et Royale l'acte du Congrès l'Allemagne l'armée l'article l'état l'Europe l'ordre lesdits liquidation médiatisés ment militaire millions ministres négociations paix payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. possession présent Traité présente Convention prince de Hardenberg prince de Metternich principes protocole Prusse prussienne Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès réclamations régler relativement rentes reste réunis Rhin Royale Apostolique royaume royaume-uni Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Britannique S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Très-Chrétienne Sardaigne Saxe séance seront Signé soussigné souveraineté stipulations territoire tion troupes Wessenberg
Popular passages
Page 1599 - Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus' tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le vingt novembre, l'an de grâce mil huit cent quinze.
Page 1517 - Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Page 1842 - Le présent article additionnel aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot au traité de ce jour. Il sera ratifié en un seul acte et les ratifications en seront échangées en même temps.
Page 1744 - Aix-la-Chapelle dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce 1818.
Page 1597 - La neutralité de la Suisse sera étendue au territoire qui se trouve au nord d'une ligne à tirer depuis Ugine, y compris cette ville, au midi du lac d'Annecy, parFaverge, jusqu'à Lecheraine, et de là au lac du Bourget jusqu'au Rhône, de la même manière qu'elle a été étendue aux provinces de Chablais et de Faucigny par l'article 92 de l'acte final du congrès de Vienne.
Page 1842 - Zurich dans l'espace de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Zurich, le dixième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil huit cent cinquante-neuf.
Page 1546 - ... leur conduite, soit dans l'administration de leurs États respectifs, soit dans leurs relations politiques avec tout autre gouvernement, que les préceptes de cette religion sainte, préceptes de justice, de charité et de paix, qui, loin d'être uniquement applicables à la vie privée, doivent, au contraire influer directement sur les résolutions des princes et guider toutes leurs démarches comme étant le seul moyen de consolider les institutions humaines, et de remédier à leurs imperfections.
Page 1636 - ... de renouveler , à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe.
Page 1786 - Traité de ce jour. Ils seront ratifiés, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs les ont signés et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Page 1546 - États dont les gouvernements ont placé leur confiance et leur espoir en elle seule, ayant acquis la conviction intime qu'il est nécessaire d'asseoir la marche à adopter par les puissances dans leurs rapports mutuels sur les vérités sublimes que nous enseigne l'éternelle religion du Dieu Sauveur...