Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 82A. Dumas, 1912 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 99
Page 56
... marchandises , ainsi que de la consigne , du camionnage et des colis postaux , s'il y a lieu ; 2o Du service des ... marchandise que le matériel en service permettra de transporter . L'entrepreneur pourra demander trimestriellement au ...
... marchandises , ainsi que de la consigne , du camionnage et des colis postaux , s'il y a lieu ; 2o Du service des ... marchandise que le matériel en service permettra de transporter . L'entrepreneur pourra demander trimestriellement au ...
Page 73
... marchandises entre Saint - Sauveur - de - Montagut et Marcols , conformé- ment aux clauses et conditions du cahier des charges annexé à cette con- vention . Ladite convention ainsi que le cahier des charges resteront annexés au présent ...
... marchandises entre Saint - Sauveur - de - Montagut et Marcols , conformé- ment aux clauses et conditions du cahier des charges annexé à cette con- vention . Ladite convention ainsi que le cahier des charges resteront annexés au présent ...
Page 74
... marchandises par omnibus et camions automobiles entre Saint - Sauveur - de - Montagut , Saint- Pierre - ville et Marcols , conformément aux conditions du cahier des charges annexé à la présente convention . - Art . 2. Le département ...
... marchandises par omnibus et camions automobiles entre Saint - Sauveur - de - Montagut , Saint- Pierre - ville et Marcols , conformément aux conditions du cahier des charges annexé à la présente convention . - Art . 2. Le département ...
Page 85
... marchandises entre la gare des Yveteaux et Falaise ; Vu la convention passée , le 10 octobre 1911 , entre le préfet agissant au nom du département , et M. Lévesque , administrateur délégué , agissant au nom de la société anonyme l ...
... marchandises entre la gare des Yveteaux et Falaise ; Vu la convention passée , le 10 octobre 1911 , entre le préfet agissant au nom du département , et M. Lévesque , administrateur délégué , agissant au nom de la société anonyme l ...
Page 87
... marchandises , ainsi que de la consigne , du camionnage et des colis postaux , s'il y a lieu ; 2o Du service des voyages supplémentaires payé par le département ; 3 De la publicité dans les voitures , dans les arrêts , sur les billets ...
... marchandises , ainsi que de la consigne , du camionnage et des colis postaux , s'il y a lieu ; 2o Du service des voyages supplémentaires payé par le département ; 3 De la publicité dans les voitures , dans les arrêts , sur les billets ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 juin agents agissant au nom août approuvé articles Attendu autorisé avril Boujailles cahier des charges charges annexé chemins de fer ci-dessus visé commission compagnie des chemins compagnie des tramways compagnie du Médoc compagnie du Midi concession concessionnaire conformément Conseil annuler conseil de préfecture conseil général Considérant construction convention passée date décembre décision déclaration d'utilité publique délibération du conseil départementale dépenses dispositions électrique exécutés fer d'intérêt février frais gare général des ponts indemnité janvier juillet jury kilomètre l'administration l'article l'avant-projet l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway loi du 11 marchandises Marensin maximum ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre plaise au Conseil ponts et chaussées pourvoi préfet présent décret présente convention prévues rapport du ministre règlement d'administration publique remboursement requérant requête réseau résulte rétrocessionnaire route nationale sera seront service sieur Sirod société somme subvention susvisé télégraphes tramways de Lyon travaux publics voitures voyageurs