Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 82A. Dumas, 1912 - Civil engineering |
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... exécution , les projets de travaux et de fournitures , et l'administration pourra apporter à ces projets toutes les ... l'exécution de tous travaux et fournitures , tant sur les chantiers de construction qu'aux usines de fabrication ...
... exécution , les projets de travaux et de fournitures , et l'administration pourra apporter à ces projets toutes les ... l'exécution de tous travaux et fournitures , tant sur les chantiers de construction qu'aux usines de fabrication ...
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... l'exécution de la convention du 2 octobre 1878 et de l'avenant à ladite convention du 29 août 1879 , approuvés par la loi du 22 avril 1880 et relatifs à la ligne d'intérêt local de Margaux à Castelnau , et pour l'exécution de la ...
... l'exécution de la convention du 2 octobre 1878 et de l'avenant à ladite convention du 29 août 1879 , approuvés par la loi du 22 avril 1880 et relatifs à la ligne d'intérêt local de Margaux à Castelnau , et pour l'exécution de la ...
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... l'exécution des travaux délivrée , le 19 juillet 1911 , par le directeur du génie à Paris , en vertu de l'article 18 du décret du 16 août 1853 ; Vu la convention passée , le 8 septembre 1911 , entre le préfet de la Seine , agissant au ...
... l'exécution des travaux délivrée , le 19 juillet 1911 , par le directeur du génie à Paris , en vertu de l'article 18 du décret du 16 août 1853 ; Vu la convention passée , le 8 septembre 1911 , entre le préfet de la Seine , agissant au ...
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... exécution du programme prévu à la délibération intervenue à la séance du conseil municipal de Paris du 3 avril 1908 sur ... l'exécution de la présente clause et d'en faciliter le contrôle . Art . 15 bis . La compagnie ne pourra , sans l ...
... exécution du programme prévu à la délibération intervenue à la séance du conseil municipal de Paris du 3 avril 1908 sur ... l'exécution de la présente clause et d'en faciliter le contrôle . Art . 15 bis . La compagnie ne pourra , sans l ...
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... l'exécution des travaux délivrée le 15 janvier 1910 , par le directeur du génie à Lyon , en vertu de l'article 18 du décret du 16 août 1853 ; Vu la convention passée , le 8 septembre 1911 , entre le préfet du Rhône , agissant au nom du ...
... l'exécution des travaux délivrée le 15 janvier 1910 , par le directeur du génie à Lyon , en vertu de l'article 18 du décret du 16 août 1853 ; Vu la convention passée , le 8 septembre 1911 , entre le préfet du Rhône , agissant au nom du ...
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Common terms and phrases
11 juin agents agissant au nom août approuvé articles Attendu autorisé avril Boujailles cahier des charges charges annexé chemins de fer ci-dessus visé commission compagnie des chemins compagnie des tramways compagnie du Médoc compagnie du Midi concession concessionnaire conformément Conseil annuler conseil de préfecture conseil général Considérant construction convention passée date décembre décision déclaration d'utilité publique délibération du conseil départementale dépenses dispositions électrique exécutés fer d'intérêt février frais gare général des ponts indemnité janvier juillet jury kilomètre l'administration l'article l'avant-projet l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway loi du 11 marchandises Marensin maximum ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre plaise au Conseil ponts et chaussées pourvoi préfet présent décret présente convention prévues rapport du ministre règlement d'administration publique remboursement requérant requête réseau résulte rétrocessionnaire route nationale sera seront service sieur Sirod société somme subvention susvisé télégraphes tramways de Lyon travaux publics voitures voyageurs