Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 82A. Dumas, 1912 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 16
... délibération du conseil d'administration en date du 26 mai 1911 , et la société des chemins de fer du Born et du Marensin représentée par M. Henri Moffre , vice - président du conseil d'administration , élisant domicile au siège de ...
... délibération du conseil d'administration en date du 26 mai 1911 , et la société des chemins de fer du Born et du Marensin représentée par M. Henri Moffre , vice - président du conseil d'administration , élisant domicile au siège de ...
Page 28
... délibération du conseil général en date du 7 octobre 1908 , D'une part ; Et la compagnie des chemins de fer de grande banlieue ( Seine et Seine- et - Oise ) , représentée par M. Arnold Monod , administrateur , délégué spécialement à cet ...
... délibération du conseil général en date du 7 octobre 1908 , D'une part ; Et la compagnie des chemins de fer de grande banlieue ( Seine et Seine- et - Oise ) , représentée par M. Arnold Monod , administrateur , délégué spécialement à cet ...
Page 32
... délibération de la commission d'enquête en date des 4 décembre 1908 , 20-25 janvier 1909 ; Vu les avis de la chambre de commerce de Paris , en date des 11 novembre et 9 décembre 1908 ; Vu les délibérations du conseil général de la Seine ...
... délibération de la commission d'enquête en date des 4 décembre 1908 , 20-25 janvier 1909 ; Vu les avis de la chambre de commerce de Paris , en date des 11 novembre et 9 décembre 1908 ; Vu les délibérations du conseil général de la Seine ...
Page 51
... délibération du conseil d'administration en date du 23 novembre 1910 , D'autre part , Il a été convenu ce qui suit : Article unique . L'article 3 de la convention de concession du service public des omnibus est modifié ainsi qu'il suit ...
... délibération du conseil d'administration en date du 23 novembre 1910 , D'autre part , Il a été convenu ce qui suit : Article unique . L'article 3 de la convention de concession du service public des omnibus est modifié ainsi qu'il suit ...
Page 53
... délibération , en date du 10 février 1911 , par laquelle le conseil municipal d'Angers s'est engagé à exécuter les travaux conformément aux dispositions de l'avant - projet modifié , et à assurer aux frais de la ville l'entretien ...
... délibération , en date du 10 février 1911 , par laquelle le conseil municipal d'Angers s'est engagé à exécuter les travaux conformément aux dispositions de l'avant - projet modifié , et à assurer aux frais de la ville l'entretien ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 juin agents agissant au nom août approuvé articles Attendu autorisé avril Boujailles cahier des charges charges annexé chemins de fer ci-dessus visé commission compagnie des chemins compagnie des tramways compagnie du Médoc compagnie du Midi concession concessionnaire conformément Conseil annuler conseil de préfecture conseil général Considérant construction convention passée date décembre décision déclaration d'utilité publique délibération du conseil départementale dépenses dispositions électrique exécutés fer d'intérêt février frais gare général des ponts indemnité janvier juillet jury kilomètre l'administration l'article l'avant-projet l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway loi du 11 marchandises Marensin maximum ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre plaise au Conseil ponts et chaussées pourvoi préfet présent décret présente convention prévues rapport du ministre règlement d'administration publique remboursement requérant requête réseau résulte rétrocessionnaire route nationale sera seront service sieur Sirod société somme subvention susvisé télégraphes tramways de Lyon travaux publics voitures voyageurs