Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 82A. Dumas, 1912 - Civil engineering |
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... classes ne pourra entrer que pour un dixième au maximum dans le chiffre du parcours total : l'excédent au delà de cette proportion ne serait pas admis en compte pour l'application de la formule ci - dessus . par Quand les dépenses d ...
... classes ne pourra entrer que pour un dixième au maximum dans le chiffre du parcours total : l'excédent au delà de cette proportion ne serait pas admis en compte pour l'application de la formule ci - dessus . par Quand les dépenses d ...
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... classes soit porté de deux à trois . Lorsque , sur une quelconque des trois lignes mentionnées ci - dessus , la ... classe , impôt non compris ; étant entendu que , après cet abaissement , la prime d'économie due à la compagnie en ...
... classes soit porté de deux à trois . Lorsque , sur une quelconque des trois lignes mentionnées ci - dessus , la ... classe , impôt non compris ; étant entendu que , après cet abaissement , la prime d'économie due à la compagnie en ...
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... classes soit porté de deux à trois . » 2o Le dernier paragraphe de l'article 9 est annulé et remplacé par la rédaction suivante : « Le surplus qui demeurera disponible après les prélèvements mentionnés ci - dessus sera partagé entre l ...
... classes soit porté de deux à trois . » 2o Le dernier paragraphe de l'article 9 est annulé et remplacé par la rédaction suivante : « Le surplus qui demeurera disponible après les prélèvements mentionnés ci - dessus sera partagé entre l ...
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... classe , et pour les autres lignes cette proportion pourra être abaissée sans jamais descendre au - dessous de la moitié , mais de telle manière que , sur l'ensemble du réseau , le nombre total des places offertes de 20 classe ne puisse ...
... classe , et pour les autres lignes cette proportion pourra être abaissée sans jamais descendre au - dessous de la moitié , mais de telle manière que , sur l'ensemble du réseau , le nombre total des places offertes de 20 classe ne puisse ...
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... classe à toutes places ; mais , moyennant une augmentation de 5 centimes , ils auront droit à un billet d'aller et retour qui leur permettra de reprendre , en 2 ° classe dans l'autre sens , sur la ligne empruntée le matin , l'une ...
... classe à toutes places ; mais , moyennant une augmentation de 5 centimes , ils auront droit à un billet d'aller et retour qui leur permettra de reprendre , en 2 ° classe dans l'autre sens , sur la ligne empruntée le matin , l'une ...
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Common terms and phrases
11 juin agents agissant au nom août approuvé articles Attendu autorisé avril Boujailles cahier des charges charges annexé chemins de fer ci-dessus visé commission compagnie des chemins compagnie des tramways compagnie du Médoc compagnie du Midi concession concessionnaire conformément Conseil annuler conseil de préfecture conseil général Considérant construction convention passée date décembre décision déclaration d'utilité publique délibération du conseil départementale dépenses dispositions électrique exécutés fer d'intérêt février frais gare général des ponts indemnité janvier juillet jury kilomètre l'administration l'article l'avant-projet l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway loi du 11 marchandises Marensin maximum ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre plaise au Conseil ponts et chaussées pourvoi préfet présent décret présente convention prévues rapport du ministre règlement d'administration publique remboursement requérant requête réseau résulte rétrocessionnaire route nationale sera seront service sieur Sirod société somme subvention susvisé télégraphes tramways de Lyon travaux publics voitures voyageurs