Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 82A. Dumas, 1912 - Civil engineering |
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... électrique intensif . A l'extérieur de Paris , l'éclairage de chacun des poteaux de trolley établis sur des refuges ... électriques aériens , moyennant le remboursement par la compagnie des dépenses réelles majorées de 5 % pour frais ...
... électrique intensif . A l'extérieur de Paris , l'éclairage de chacun des poteaux de trolley établis sur des refuges ... électriques aériens , moyennant le remboursement par la compagnie des dépenses réelles majorées de 5 % pour frais ...
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... électrique . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des finances et du ministre des travaux publics , des postes et des télégraphes , Vu l'article 55 de la loi de finances du 25 février 1911 ; Vu l'article ...
... électrique . Le Président de la République française , Sur le rapport du ministre des finances et du ministre des travaux publics , des postes et des télégraphes , Vu l'article 55 de la loi de finances du 25 février 1911 ; Vu l'article ...
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... électrique destinée au transport des voyageurs entre Lyon ( quartier de l'Industrie ) et Saint - Rambert - l'Ile- Barbe ; Vu , notamment , le plan d'ensemble de ladite ligne ; Vu les pièces de l'enquête d'utilité publique ouverte sur ...
... électrique destinée au transport des voyageurs entre Lyon ( quartier de l'Industrie ) et Saint - Rambert - l'Ile- Barbe ; Vu , notamment , le plan d'ensemble de ladite ligne ; Vu les pièces de l'enquête d'utilité publique ouverte sur ...
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... électrique par conducteur aérien , dans un délai de deux ans à compter de la date du décret qui approuvera la présente convention , sur les lignes de tramways ci - après désignées : les lignes de Valenciennes à Raismes et de ...
... électrique par conducteur aérien , dans un délai de deux ans à compter de la date du décret qui approuvera la présente convention , sur les lignes de tramways ci - après désignées : les lignes de Valenciennes à Raismes et de ...
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... électrique ; Vu l'article 126 de la loi de finances du 8 avril 1910 ; Le conseil d'Etat entendu , Décrète : Art . 1er . Est déclaré d'utilité publique l'établissement , dans le département des Bouches - du - Rhône , suivant les ...
... électrique ; Vu l'article 126 de la loi de finances du 8 avril 1910 ; Le conseil d'Etat entendu , Décrète : Art . 1er . Est déclaré d'utilité publique l'établissement , dans le département des Bouches - du - Rhône , suivant les ...
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Common terms and phrases
11 juin agents agissant au nom août approuvé articles Attendu autorisé avril Boujailles cahier des charges charges annexé chemins de fer ci-dessus visé commission compagnie des chemins compagnie des tramways compagnie du Médoc compagnie du Midi concession concessionnaire conformément Conseil annuler conseil de préfecture conseil général Considérant construction convention passée date décembre décision déclaration d'utilité publique délibération du conseil départementale dépenses dispositions électrique exécutés fer d'intérêt février frais gare général des ponts indemnité janvier juillet jury kilomètre l'administration l'article l'avant-projet l'entrepreneur l'Etat l'exécution l'exploitation ladite ligne de tramway loi du 11 marchandises Marensin maximum ministre des travaux modifié nom du département novembre octobre plaise au Conseil ponts et chaussées pourvoi préfet présent décret présente convention prévues rapport du ministre règlement d'administration publique remboursement requérant requête réseau résulte rétrocessionnaire route nationale sera seront service sieur Sirod société somme subvention susvisé télégraphes tramways de Lyon travaux publics voitures voyageurs