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...confidence dans l'exercice de ses fonctions. L'obligation prescrite par l'art. 378 a été établie dans nn intérêt général , sa violation ne blesse pas seulement...l'adhésion de la partie lésée à sa perpétration. Mais il faut ajouter que si cette adhésion n'efface pas l'obligation du secret, elle doit du moins...

...Ainsi que le disent les auteurs de la Théorie du Code pénal, t. 6, p. 537, «l'obligation du secret a été établie dans un intérêt général; sa violation ne blesse pas seulement la personne quia confié le secret, elle blesse la société entière, parce quelle enlève à des professions...

...imposée par l'article 378 a été établie dans un intérêt général, .et que la violation du secret blesse la société entière parce qu'elle enlève...société s'appuie, la confiance qui doit les environner. Ainsi la loi impose l'obligation absolue du secret, obligation qui, en avertissant du danger, doit...

...dans un intérêt général et que la violation du secret blesse la société intière parceqne, elle enlève à des professions, sur lesquelles cette société s'appuie, la confiance qui doit les environner; ainsi jngé par la Cour de Montpellier, le 27 septembre 1887, et par celle de Grenoble, le 28 août...

...établie, comme le disent les auteurs de la théorie du Code pénal, dans un intérêt général, « que sa violation ne blesse pas seulement la personne qui...qu'elle enlève à des professions sur lesquelles la société s'appuie la confiance qui doit les environner » ; Que le secret confié constitue un...

...faits dont il a reçu la confidence dans l'exercice de ses fonctions. L'obligation prescrite par l'art. 378 a été établie dans un intérêt général ;...indépendamment de l'adhésion de la partie lésée h sa perpétration *. Mais il faut ajouter que si cette adhésion n'efface pas \. Arf. Montpellier,...

...intéressée voudrait l'en affranchir. » — Bethmont, 14 décembre 1854. « L'obligation du secret a été établie dans un intérêt général; sa violation...qu'elle enlève à des professions sur lesquelles la société s'appuie la confiance qui les doit environner. Le consentement, donné à la divulgation,...

...précisant davantage, disent : " Le secret professionnel est établi dans un intérêt général et sa violation ne blesse pas seulement la personne qui...qu'elle enlève à des professions sur lesquelles la société s'appuie la confiance qui doit les environner? " J'ai déjà rencontré et réfuté l'objection....

...invoquent, surtout l'honneur de la profession. « La violation du secret professionnel, dit M. Garraud, ne blesse pas seulement la personne qui a confié...qu'elle enlève à des professions sur lesquelles la société s'appuie la confiance qui doit les environner. » C'est pourquoi les médecins ont fait...